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Le Blog de BA CONSEIL RH

Les évènements et actualités liés au monde des Ressources Humaines

Catégorie : Evènements

 » Formations Communes  » : un dispositif innovant pour favoriser le dialogue social !

Directions générales, partenaires sociaux, si vous partagez comme moi l’intérêt d’un dialogue social positif et constructif pour le mieux être des salariés et donc une meilleure performance de votre entreprise, alors ce dispositif est pour vous!

L’Institut National du Travail, de l’Emploi et de la Formation (INTEFP) a été chargé de construire un cahier des charges pour référencer des formateurs en capacité de construire et d’animer des formations au dialogue social communes à ses principaux acteurs en entreprise, à savoir les directions générales et ressources humaines, d’une part, et les partenaires sociaux d’autre part.

Le déploiement du CSE peut tout à fait se prêter à l’exercice, vous amenant à bénéficier et à partager un socle de connaissances et pratiques communes, adaptées à votre activité, vos spécificités, en vous donnant l’occasion également de vous écouter, de « chausser les lunettes de l’autre » sans pour autant les acheter mais simplement changer de regard et vous tourner vers la recherche de solutions acceptables, entendables et le plus gagnant-gagnant possible.

Forte d’une expérience confirmée d’ingénierie et d’animation des formations réglementaires des élus du CSE en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail (agrément Direccte), de la pratique des relations sociales en PME et grand groupe durant plus de 15 ans (Centre Informatique des Caisses d’Epargne Hauts de France, Grey Communication, Fininfo, bioMérieux France), je ne peux que vous recommandez ce dispositif pour lequel j’ai le plaisir d’avoir été référencée par l’INTEFP et qui mérite que vous vous y attardiez et preniez le temps de la réflexion.

Ce type de posture se prépare, avec les acteurs concernés, et un accompagnement professionnel à la négociation et au dialogue social, au-delà de la maitrise des dispositions légales qui demandent d’être déployées de manière pragmatique et efficiente pour TOUS les acteurs et bénéficiaires du dialogue social.

Alors au plaisir d’en reparler si, comme moi, vous êtes convaincus de l’efficacité de ce type de démarche, somme toute un retour aux fondamentaux de la communication!

http://www.intefp.travail-emploi.gouv.fr/

http://formatdialogue.intefp.fr/liste-organisme-references

 

Digitalisation, plateformes, données : l’emploi et le travail en devenir, de nouveaux défis pour le dialogue social ? Act 3

36ème session nationale INTEFP-MODULE 4 – Voyage d’études en Europe (Berlin et Bruxelles du 3 au 8 mars 2019)

Si vous nous avez suivi depuis le début de l’aventure en juillet 2018, la 36ème session nationale de l’INTEFP dont j’ai le plaisir et le privilège de faire partie en qualité d’auditrice, a consolidé ses premiers constats sur le sol français puis aux Etats-Unis (cf articles modules 1 et 3) par un état des lieux et benchmark en Europe, en Allemagne puis en Belgique.

https://baconseilrh.fr/2019/02/01/digitalisation-plateformes-donnees-lemploi-et-le-travail-en-devenir-de-nouveaux-defis-pour-le-dialogue-social-acte-2

https://baconseilrh.fr/2019/01/11/digitalisation-plateformes-donnees-lemploi-et-le-travail-en-devenir-de-nouveaux-defis-pour-le-dialogue-social/

Des apports riches de différents acteurs clefs à Berlin (Ambassade, Ministère du Travail et des Affaires Sociales, Organisations syndicales comme IG Metall et patronales comme le BDA, Star-up Delivery Hero, Université technique de Berlin) puis à Bruxelles (CESE- Comité Economique et Social Européen, Fédération européenne des travailleurs des transports) :

La situation politique, économique et sociale, en bref selon selon l’Ambassade de France :

  • Une baisse récurrente du chômage depuis 2008 (2,37 Millions de chômeurs en 2018, taux de chômage au plus bas de 5%), avec la création d’emplois majoritairement à temps partiel, intérim et CDD, le développement des « mini-jobs » ; une diminution de l’indemnisation  (pour 1 jour cotisé, 50% d’acquisition de droits) avec plafonnement des indemnités à 2 000 euros sur un an ; excédent des caisses d’assurance chômage (17 Mrds) actuellement avec reversement aux allocations de dépendance (pauvreté accrue pour les personnes hors emploi, notamment les moins de 25 ans et les séniors)
  • 3 niveaux de négociation en Allemagne (la loi, la branche puis l’entreprise avec possibilité de négocier si la branche donne une ouverture en ce sens) sur des sujets orientés salaire (existence d’un SMIC depuis 2015 de 9,19 euros au 1er janvier 2019), temps de travail, et compétences plus récemment
  • Une législation du travail assez stable avec un droit de grève encadré (seul un syndicat peut lancer une grève et uniquement lors de la négociation d’un accord en cours, pas pendant la durée de validité de l’accord)
  • Des limites au dialogue social avec des faiblesses structurelles : baisse de la couverture par accord collectif (48% des entreprises non couvertes, notamment les activités de services, start-up, l’économie numérique, le télétravail) ; une évolution récente du dialogue social allemand qui cherche à se réinventer pour prévenir notamment des impacts de la numérisation (emplois menacés, pénurie de main d’œuvre peu qualifiée …)
  • Deux défis majeurs pour l’Allemagne: l’intégration de plusieurs centaines de milliers de réfugiés depuis 2015 et celui de sa démographie qui pose le problème du financement des systèmes sociaux dont celui des retraites au cœur des débats actuellement même si ce point apparait encore comme secondaire du fait d’un taux de chômage faible.

La nouvelle offensive du Ministère fédéral du travail en faveur de la formation continue des salariés travaillant dans des entreprises touchées par la transformation numérique :

En synthèse, les grandes tendances constatées : problème de la protection des données, big data, croissance du numérique en Allemagne avec un potentiel fort d’automatisation (variable en fonction des régions) et donc impact sur l’emploi conséquent, besoin de mieux identifier et évaluer les compétences comportementales pour s’adapter en permanence au changement.

Pas d’obligation légale de maintenir, comme en France, l’adaptabilité des salariés, ni de réflexion avancée par rapport aux impacts du développement de l’Intelligence Artificielle sur l’emploi et le dialogue social. Des travaux sur le « statut » de crowdworker » pour l’encadrer sont en cours, un dialogue s’est instauré avec les partenaires sociaux, associations, entreprises et fédérations pour en parler, des études ont été menées pour collecter des informations sur le sens du travail avec un livre vert, un livre blanc pour repérer les plus grandes transformations dans la société allemande sur le travail dit «décent ».

Une stratégie nationale est à l’étude en matière de formation continue pour plus de cohésion avec et entre les régions (landers), en sus d’un droit individuel type CPF en France pour accompagner notamment les situations professionnelles spécifiques (retour de maternité, séniors …).

A souligner : les travaux du laboratoire 4.0 du Ministère du Travail sur l’Intelligence Artificielle, en mode projet : des échanges et travaux avec les USA, la Chine et la France pour développer une stratégie européenne en tenant compte du positionnement des différents pays : « L’Europe doit être un modèle pour contrer les impacts potentiellement néfastes du développement de l’AI qui doit être une plus-value pour la société, au-delà d’un objectif purement commercial ».

La posture des organisations syndicales sur le « travail décent » et les risques et opportunités liés à la digitalisation de l’économie (Syndicat des sociétés de services, Syndicat de la métallurgie IG Metall):

  •  Nécessité d’une régulation politique et syndicale pour imposer un cadre (qualification, apprentissage, protection sociale …), au niveau national et supra national notamment européen, de renforcer les conventions collectives et le poids des branches professionnelles pour une approche métier par secteur d’activité
  • Besoin de protéger les travailleurs de plateformes (« crowdworkers ») pour infléchir l’augmentation de la pauvreté en définissant leur statut social, de protéger les données et de mieux respecter l’équilibre vie pro- vie perso
  • Des suppressions d’emplois variables en fonction des secteurs d’activité, de nouveaux à venir ou en tension, d’où la nécessité d’identifier les compétences futures par secteur d’activité
  •  Pour capter les travailleurs des plateformes, création par les syndicats de plateformes de communication pour les aider à échanger, mais il faudrait une intervention au national en sus du syndicalisme ; A titre d’exemple, Amazon, par sa position de leader du marché, a un impact fort sur  les conditions de travail, dicte ses règles aux commerçants de plus en plus dépendants pour ne pas perdre de marchés, accumule sa connaissance des clients et de la demande ; une nouvelle loi est en cours de discussion en Allemagne au niveau fédéral pour freiner ce processus d’exploitation, cette plateforme et d’autres refusant le dialogue ; une 1ère grande réunion a toutefois été prévue le 11 avril 2019 avec les opérateurs les plus importants sur le sujet
  • Nécessité de sécuriser les conditions de travails des « vrais » indépendants qui existent depuis longtemps, l’externalisation ne datant pas d’hier mais que les  NTIC ont contribué à développer.

Point de vue d’une start-up, « Delivery Hero » : un fort développement en croissance permanente avec une alternance de statuts pour les 9 000 salariés implantés dans le monde entier (salariés ou freelance, ce dernier statut prenant le pas de plus en plus sur le premier car plus flexible selon l’évolution des contextes économiques et sociaux propres à chaque pays).

Le BDA (Patronat Allemand) : confirme un grand débat dans la société concernant la régulation des relations et des conditions de travail pour les travailleurs des plateformes (indépendants vs salariés) ; Il s’agit d’une niche pour l’instant « dont on ne maitrise pas l’évolution à terme ».

A voir au cas par cas notamment avec l’évolution de la jurisprudence et l’intervention des partenaires sociaux sur le sujet des plateformes et de leur impact.

Les initiatives de la Commission Européenne sur la régulation des plateformes numériques :

 Des travaux sur l’économie collaborative dans différents secteurs sont menés par la Commission avec un prisme large, de manière lucrative ou pas, avec des prestataires privés ou pas :

  • En retour : ne pas essayer de trouver une solution globale au regard des différentes situations, activités ; difficultés à légiférer au niveau européen, compte-tenu des spécificités et divergences de point de vue, alors que certains états membres ou plateformes le demandent pour clarifier les statuts et nouvelles conditions de travail des travailleurs des plateformes en fonction de leur objet ( service ou mise en relation ?) ; la Commission peine à se positionner sur une réglementation européenne et la proximité des élections européennes ne présage pas de prochaines propositions de réglementation sur le sujet
  • Jurisprudence française perçue comme la plus active pour faire avancer les propositions au niveau de la Cour
  • La jurisprudence européenne caractérise « la relation de travail par le fait qu’une personne accomplit, pendant un certain temps, en faveur d’une autre personne et sous la direction de celle-ci, des prestations en contrepartie desquelles elle perçoit une rémunération » – CJUE (Cour de Justice Européenne)
  • Des directives sont en cours sur des conditions de travail plus transparentes et prévisibles , des recommandations en termes de protection sociale avec une couverture minimale pour les salariés et indépendants.

Les avis et recommandations du CESE en matière d’impact social du développement du numérique et l’apport du socle européen des droits sociaux :

 Le CESE a tenu à souligner les potentialités de l’intelligence artificielle (IA) et de ses applications, et souhaite contribuer à la préparation des transformations sociales qui accompagneront son essor et celui de la robotique.

Il insiste sur la nécessité de les encadrer, sur la base du socle européen des droits sociaux, avec les travailleurs, et non contre eux : l’humain doit garder le contrôle sur la machine « intelligente ». Le CESE :

  • Demande que la Commission européenne promeuve et soutienne la réalisation d’études sur les impacts sectoriels de l’IA et de la robotique car peu de données sont disponibles aujourd’hui,
  •  Soutient l’idée d’un véritable Fonds européen de transition qui contribuerait à la gestion socialement responsable de la transformation numérique,
  • Recommande d’appliquer et de renforcer les principes, engagements et obligations énoncés dans les textes existants sur l’information et la consultation des travailleurs, en particulier lors de l’introduction de nouvelles technologies dont l’IA et la robotique,
  • Souhaite des discussions sur la mise en place d’un socle de protection sociale minimale, pour impulser des dynamiques dans des pays peu avancés sur le sujet,
  • Préconise que les dirigeants, militants, les salariés soient informés, accompagnés, professionnalisés sur les questions du numérique pour s’en saisir et suivre la transformation ; la GPEC reste pertinente comme outil d’évaluation et de négociation pour faire évoluer les compétences ; peu de résultats, d’actions concrètes menées à ce jour.

En conclusion :  Un long chemin encore à parcourir pour sensibiliser sur l’urgente nécessité de prévenir des impacts néfastes de l’évolution des NTIC en termes d’emploi et de dialogue social; une situation à l’échelle de l’Europe qui reste à clarifier, formaliser en trouvant un dénominateur commun pour sécuriser la relation et les conditions de travail des travailleurs des plateformes et des « vrais indépendants ». La France est perçue comme avancée sur les réflexions sur le sujet et est attendue quant à l’évolution de sa jurisprudence pour co-construire un cadre européen en capacité de réguler et de se positionner face à des acteurs économiques puissants moins soucieux de la protection sociale et du maintien d’un niveau acceptable des conditions de travail

RDV le 17 octobre 2019 à Paris pour le colloque de restitution par l’ensemble des auditeurs de la 36ème session nationale de l’INTEFP sur nos constats et premières pistes de réflexion co-construites avec des acteurs de l’Administration, de l’Entreprise et des Représentants des Organisations syndicales de salariés ! Modalités à suivre ….

Prochaine matinale du groupe SSQVT de l’ANDRH du Rhône : Conditions De Travail et Mixité

Jeudi 29 novembre 2018 : Une matinale proposée par l’ANDRH du Rhône à ses adhérents autour des Conditions De Travail et de la Mixité femmes-hommes : « Appréhender les conditions de travail sous le prisme du genre pourquoi et comment ? »

Au programme, seront abordés de manière ludique et participative :

  •  Un point à date sur l’Égalité Professionnelle, le lien avec la Responsabilité Sociétale des Entreprises et les Conditions de Travail dont la Qualité de Vie au Travail
  • Un tour d’horizon d’actions possibles sur le sujet, des retours d’expériences, témoignages
  • Les axes d’ Innovations

J’aurai le plaisir de co-animer cette matinale aux côtés de Claire Saddy (co-animatrice du groupe Diversité de l’ANDRH du Rhône, fondatrice de Tipi Formation cabinet spécialisé dans l’innovation, la communication et promotion de la diversité), avec la participation de Valérie Lugon dirigeante de Face Grand Lyon.

L’idée est de partager des idées et postures clefs entre professionnels RH sur le sujet en faisant fi des à priori et en se consacrant de manière pragmatique au déploiement d’une démarche constructive sur le sujet (qui peut-être n’en n’est pas un… à suivre) !

Diner-Débat ANDRH Rhône et La Direccte AURA lundi 15 octobre 2018

De beaux échanges et partages entre les professionnels des Ressources Humaines réunis au sein de l’@ANDRH69 et la @Direccte Auvergne-Rhône-Alpes avec la présence de @jean-francois benevise et de @Marc-Henri LAZAR, respectivement Directeur Régional et Directeur Régional Adjoint.

Essentiel en effet que de mieux connaître le contexte et les attendus des différents acteurs du #DialogueSocial afin de co-construire ensemble de la manière la plus pragmatique qui soit l’évolution des pratiques et postures pour plus d’efficience et de pragmatisme dans la relation et le rapport au #travail.

Merci aux organisatrices, notamment à @Patricia Traversaz et @Fabienne Vilain

https://twitter.com/ANDRH69?cn=ZmxleGlibGVfcmVjcw%3D%3D&refsrc=email

Rencontre le 11 octobre 2018 avec Franck Morel, Conseiller Social auprès du Premier Ministre

Un exposé clair de @Franck Morel sur la genèse et les objectifs des différentes réformes du #travail, orchestré par l’association @RéalitésduDialogueSocial  et @iaelyon le 11 octobre 2018

Un rappel en préambule de la nécessité de « faire du travail une source d’enrichissement individuel et collectif », de manière durable avec notamment l’élaboration et consolidation de parcours professionnels et la main laissée de plus en plus au terrain par la négociation collective, pour un dialogue social plus global et efficient.

Objectifs rappelés des 3 grands chantiers lancés :

  • La réforme du Code du Travail : plus de concertation entre les différents acteurs pour coller à leurs réalités, avec une approche systémique et non plus « parcellisée » (cf le « CSE » qui permet désormais de réduire les temps passés à séquencer et organiser sur un plan plus logistique que sur le fond les sujets traités). L’idée est de faire plus de chose qu’avant, comme mieux aider les #TPE et #PME à s’organiser en conséquence et à négocier en fonction de leurs possibilités et contexte, ou de donner plus de visibilité dans la relation contractuelle au travail
  • La loi Avenir du 5 septembre 2018 :  volonté de revaloriser et optimiser le recours à l’#apprentissage notamment en lui appliquant les modalités de financement du contrat de professionnalisation et en révisant la rémunération. Besoin de simplifier également, de faire mieux connaître et de développer les dispositifs d’accompagnement à la construction du projet professionnel (#CEP, #CPF notamment) encore trop complexes ou méconnus du grand public. Souci de réduire les inégalités en fonction de statuts, tailles d’entreprises, secteurs d’activité …
  • Chantiers en cours d’ici fin 2018 et 2019 : #AssuranceChomage et #SantéAuTravail avec la concertation des partenaires sociaux pour suite à donner au #RapportLecoqForest.

Certes, la route est encore longue et nécessitera l’écoute de tous les acteurs pour intégrer leurs enjeux, contraintes et questionnements, l’idée n’étant toutefois pas de tout prévoir pour favoriser l’émergence de solutions pragmatiques et propres à chaque entité.

Cela à mon sens passera également par une appropriation, formation de TOUS les acteurs aux différentes évolutions en mode projet, c’est à dire en favorisant les actions d’accompagnement et de mises en situations communes Directions – Partenaires Sociaux notamment, comme le préconise la @Direccte qui travaille en région Rhône-Alpes avec l’@ANDRH sur les modalités de leur déploiement.

 

 

Conférence CARIF OREF Auvergne-Rhône-Alpes

Merci au CARIF-OREF Auvergne Rhône-Alpes pour votre point d’étape synthétique et pragmatique sur la réforme de la formation professionnelle, le 1er juin 2018. Une approche globale avec la présence d’acteurs clefs (OPCA, FONGECIF, COPAREF, DIRECCTE, DROIT SOCIAL) et des interactions en salle pour répondre aux interrogations sur un déploiement le plus efficace possible de cette transformation de posture pour tous!